» hocem base oil newsletter «
www.hocem-base-oil.com

La dernière fois que nous avons écrit de REACH était dons notre second bulletin publié au printemps de 2007, qui traitait des objectifs principaux et du calendrier jusqu’à l’implementation complète de REACH.

A présent, nous sommes convaincus que la plupart des acteurs de notre secteur sont conscients des influences futures de REACH et en consequence ont formé des groupes de travail, amellioré la communication en haut et en bas de la chaîne logistique et on évalué les coûts approximatifs du process de l’entregistrement.
Toutefois, il reste toujours beaucous de questions incertaines aussi que des sujets qui sont continuellement discutés, comme

• quelles substances seront éventuellement retirés à cause du
  facteur de coûts d’entregistrement,
• comment clairement identifier les substances pour éviter
  des implications de leur utilisation continue,
• est-ce que mon fournissuer sera pré-enregistré, ou devrais-je
  avoir affaire à un représentant exclusif et si oui, dois-je
  m’enregistrer pour me garantir les options?
• que sera de ma propriété intellectuelle s’il vient au partage
  de données

Ce sont seulement quelques des questions posés, comme REACH est très complexe.

Comme la procédure de pré-entregistrement aura lieu dans très peu de temps, ici- bas nous présentons les aspects principaux du pré-enregistrement. Nous allons aussi faire un bref résumé de ce qui se passera après la date limite du pré-enregistrement.

Si vous ne prenez pas part à la procédure de pré-enregistrement, vous ne pourrez pas participer aux Forums d’Echange d’Informations sur les Substances (FEIS), et devrez procéder sans bénéficier de reports de délais, aux procédures d’enregistrement dans les délais fixés, selon les quantités de substances mises sur le marché communautaire, et ainsi que leurs propriétés.

Selon leurs propriétés et les quantités des substances mises sur le marché, les substances pré-enregistrées peuvent bénéficier de périodes transitoires variant entre 2 et 10 ans (2008-2018), précédent leur procédure d’enregistrement.

Qui devra se pré-enregistrer ?

• Fabricant de substances chimiques
• Importateur de substances chimiques
• Préparateur des substances chimiques
• Importateur d’articles (substances destinées à être rejetées, art 7.1)
• Producteur d’articles (substances destinées à être rejetées, art 7.1)
• Représentant exclusif (délégué de pouvoir pour les fabricants étrangers)

Quelles informations doivent être pre-enregistrés ?

• le nom de la substance, y compris son numéro CAS/EINECS ou codes
  d’identité similaires
• Données complètes du déclarant ou de son représentant mandataire
• Délai applicable pour l’enregistrement
• Selon le choix, le nom et l’identification des substances similaires

Comme se pré-enregistrer ?

• Les dossiers de pré-enregistrement devraient être envoyés à l’Agence
  (ECHA) par le système IUCLID 5 (IUCLID 5: International Uniform
  Chemical Information Database 5, base de données internationales
  pour des informations chimiques uniformes, est une application
  informatique nouvelle qui a pour but de faciliter la création des
  dossiers conformes avec les exigences de REACH dans le cadre
  des données

Le logiciel IUCLID 5 peut être obtenu gratuitement sur le server http:// iuclid.eu. Il faudra s’enregistrer avant de télécharger le logiciel).

Pour l’instant, tout à l’air d’aller bien.
Maintenant, en sachant qui, quelles informations et comment se pré-enregistrer, chaque sociéte devrait verifier sa position actuelle avant le commencement de la procedure de pré-enregistrement, en ce qui concerne :

• La position dans la chaîne logistique
• Identification des substances que la société doit pré-enregistrer
• Identification des substances que vous demanderez de pré-enregistrer
  à votre fournisseur, pour ne pas être retiré de la chaîne logistique.
• Identification des substances alternatives pour les société susceptibles
  à être retirés du marché
• Création d’un inventaire des substances et de leur chaîne logistique

Chaque société occupe une position différente en dépendant si elle est producteur, importateur ou simple utilisateur, donc les actions à entreprendre et lest questions à régles varient respectivement.

La Commission Européenne a crée un nombre des projets connus sous le nom de RIP (REACH Implementation Projects). Les RIP sont les guides pour les sociétés ayant pour but de respecter les exigences de REACH. RIP 3 possède un interêt particulier pour le secteur. Il est divisé en plusieurs sous-sections et assure une guidance détaillée.
Vous pouvez le verifier sur http://ecb.jrc.it/REACH/RIP/

Un autre outil est le NAVIGATOR, dévelopé par ECHA et a pour but de vous guider par les milliers de pages de conseils. Le navigator vous guidera aux obligations concernant une substance donnée en basant sur les réponses données par l’utilisateur aux questions de navigator. Voir le site http://reach.jrc.it/navigator_en.htm

En plus, les helpdesk nationaux ont été mis en oeuvre pour répondre à vos questions.
Visitez http://echa.europa.eu/reach/helpdesk_en.htm

Le premier délai d’enregistrement est fixé pour seulement deux ans après la fin de la période de pré-enregistrement pour les substances qui béneficient du régime transitoire suivants dans les quantités

• > 1000 t/an jusqu’au 1 décembre 2010
• > 100 t/an (R50/53) jusqu’au 1 décembre 2010
• > 1 t/an catégorie 1 ou 2 CMR jusqu’au 1 décembre 2010

Jusqu’au 31 décembre 2008, ECHA publiera sur son site Internet une base de données de toutes les substances pré-enregistrées bénéficiant du régime transitoire. Les sociétés qui ont pré-enregistré les mêmes substances participeront aux FEIS (Forums d’échange d’informations sur les substances) pour coordoner et concerter les donnée existantes, coopérer sur des nouvelles études et éviter ainsi la répétition des études, surtout menées sur des animaux.

Plus sur REACH à lire dans le prochain bulletin hocem.

Nous avons le plaisir d’annoncer l’ouverture de notre nouveau bureau de vente en France.
Le Directeur de Vente et Logistiques sera M. Olivier Laigle, un professionel très expérimenté dans la domaine des huiles de base et produits chimique.
Il sera votre personne de contact à partir de 2 Avril 2007 et vous pouvez le trouver à l’adresse siuvante

hocem Bureau de Représentation en France
M. Olivier Laigle
834 Rue Deregnaucourt
59310 Auchy Les Orchies
France

Téléphone: 00 33 3 20 34 77 90
GSM: 00 33 6 30 82 98 79
Fax: 00 33 3 20 34 81 02
E-Mail: office-france@hocem.de
Site web: www.hocem.com

Dans notre premier bulletin nous vous avons informé de nouvelle législation de l’UE „REACH” (Régistration, Évaluation et Autorisation de Produits Chimiques) qui va entrer en vigueur à partir de 1er Juin 2007.
La politique chimique actuelle de l’UE consiste d’environ 40 instruments législitatifs différents. Quique les nouvelles substances soient intensément testées avant qu’elles ne reçoivent l’approbation du marché, cela n’existe pas pour les substances introdiutes sur le marché avant le Septembre 1981.

Pour arrêter le traitement différent de “nouvelles” et “vieilles” substances chimiques, la législation de l’UE a adopté en Novembre 2006 la nouvelle législation “REACH”, qui a eu son début en première version en Octobre 2003.
Le but de cette législation est la protection de haute niveau pour la santé et l’environnement, pour ensurer libre circulation des substances sur le marché de l’UE et pour la tenir en équilibre avec la competitivité et l’innovation.

Maxime de cette législation est que les importeurs, fabricants aussi que les utilisateurs d’aval vont seulement importer, producer ou utiliser les substances, qui ne posent pas de danger à la santé humaine et à l’environnement.

Les objectifs principaux

- le système d’enregistrement harmonisé de tous (environ 30.000) nouveaux et existants produits chimiques, qui sont importés ou produits dans l’UE
- Importeurs et fabricants prendreront la responsabilité de prouver que leurs produits ne poseront pas de danger à la santé humaine ni à l’environnement.
- Les utilisateurs d’aval doivent fournir l’information detaillée en rapport du traitement et danger des substances.
- la transparence plus grande aux public.
- surveillance de “REACH” à travers de L’Agence Européenne de Produits chimiques.

Echéances succesives

Ce qui est le plus important ce sont les cadres temporels prevus avant que “REACH” soit complètement mis en œuvre.
En fonction de tonnage annuel importé ou fabriqué, les periodes d’enregistrement suivantes seront applicable après que “REACH” entrera en vigueur le 1er Juin 2007.

- phase de pré-enregistrement (environ18 mois)
- enregistrement de toutes les substances de plus de1000 t/a en l’espace de 3 ans (2010)
- enregistrement de toutes les substances de 10-100 t/a en l’espace de 6 ans (2013)
- enregistrement de toutes les substances de 1-10 t/a en l’espace de 11 years (2018)

Les substances CMR (substances chimiques à caractère cancérogènes, mutagènes , reprotoxiques) plus qu’1 t/a aussi que les substances à haute risque de la classification N (R50-53) plus de 100 t/a doivent être enregistrées aussi en espace de 3ans.

Les substance sans enregistrement seront exclues de la continuation de l’utilisation ou de marketing.

Dans les bulletins suivants nous allons se concentrer sur le procès d’enregistrement et sur la documentation requise.

Les amateurs de voitures d’époque ont déjà une date en tête – à partir de 23 Avril jusqu’à 28 Avril 2007, le “Tour Auto Lissac” aura lieu en France.
Commençant près de Grand Palais aux Champs Elysées à Paris, la route des voitures anciennes va mener par Poitiers, Sarlat, Albi et Vichy pour finir à Evian après six jours excitants.
Ce sera le deuxieme grand événement de course mondialement connu en court temps, pendant lequel notre président M. Albrecht Haase avec sa femme Christine vont prendre part après leur participation en “La Carrera Panamericana 2006” et ils attendant avec impatience à la competition sportive.

Vous pouvez obtenir l’information plus detaillée de “Tour Auto Lissac” sur le site internet officiel www.tour-auto.com.

En janvier 2007, hocem lance sa newsletter régulière qui contient les dernières informations et nouvelles ainsi que des informations sur le contexte du marché des huiles de base. Des commentaires paraîtront à intervalles réguliers sur des sujets intéressants ou sur les dernières nouvelles. La newsletter sera disponible sur notre site web: www.hocem.com.