La dernière fois que nous avons écrit de REACH était dons notre second bulletin publié au printemps de 2007, qui traitait des objectifs principaux et du calendrier jusqu’à l’implementation complète de REACH.
A présent, nous sommes convaincus que la plupart des acteurs de notre secteur sont conscients des influences futures de REACH et en consequence ont formé des groupes de travail, amellioré la communication en haut et en bas de la chaîne logistique et on évalué les coûts approximatifs du process de l’entregistrement.
Toutefois, il reste toujours beaucous de questions incertaines aussi que des sujets qui sont continuellement discutés, comme
- quelles substances seront éventuellement retirés à cause du
facteur de coûts d’entregistrement,
- comment clairement identifier les substances pour éviter
des implications de leur utilisation continue,
- est-ce que mon fournissuer sera pré-enregistré, ou devrais-je
avoir affaire à un représentant exclusif et si oui, dois-je
m’enregistrer pour me garantir les options?
- que sera de ma propriété intellectuelle s’il vient au partage
de données
Ce sont seulement quelques des questions posés, comme REACH est très complexe.
Comme la procédure de pré-entregistrement aura lieu dans très peu de temps, ici- bas nous présentons les aspects principaux du pré-enregistrement. Nous allons aussi faire un bref résumé de ce qui se passera après la date limite du pré-enregistrement.
Toutes les substances bénéficiant du régime transitoire (substances existantes, ennumérés dans EINECS, l’Inventaire Européen des Substances chimiques Commerciales Existantes) doivent être enregistrés de 1 juin 2008 au 30 novembre 2008.
Si vous ne prenez pas part à la procédure de pré-enregistrement, vous ne pourrez pas participer aux Forums d’Echange d’Informations sur les Substances (FEIS), et devrez procéder sans bénéficier de reports de délais, aux procédures d’enregistrement dans les délais fixés, selon les quantités de substances mises sur le marché communautaire, et ainsi que leurs propriétés.
Selon leurs propriétés et les quantités des substances mises sur le marché, les substances pré-enregistrées peuvent bénéficier de périodes transitoires variant entre 2 et 10 ans (2008-2018), précédent leur procédure d’enregistrement.
Qui devra se pré-enregistrer ?
- Fabricant de substances chimiques
- Importateur de substances chimiques
- Préparateur des substances chimiques
- Importateur d’articles (substances destinées à être rejetées, art 7.1)
- Producteur d’articles (substances destinées à être rejetées, art 7.1)
- Représentant exclusif (délégué de pouvoir pour les fabricants étrangers)
Quelles informations doivent être pre-enregistrés ?
- le nom de la substance, y compris son numéro CAS/EINECS ou codes
d’identité similaires
- Données complètes du déclarant ou de son représentant mandataire
- Délai applicable pour l’enregistrement
- Selon le choix, le nom et l’identification des substances similaires
Comme se pré-enregistrer ?
- Les dossiers de pré-enregistrement devraient être envoyés à l’Agence
(ECHA) par le système IUCLID 5 (IUCLID 5: International Uniform
Chemical Information Database 5, base de données internationales
pour des informations chimiques uniformes, est une application
informatique nouvelle qui a pour but de faciliter la création des
dossiers conformes avec les exigences de REACH dans le cadre
des données
Le logiciel IUCLID 5 peut être obtenu gratuitement sur le server http:// iuclid.eu. Il faudra s’enregistrer avant de télécharger le logiciel).
Pour l’instant, tout à l’air d’aller bien.
Maintenant, en sachant qui, quelles informations et comment se pré-enregistrer, chaque sociéte devrait verifier sa position actuelle avant le commencement de la procedure de pré-enregistrement, en ce qui concerne :
- La position dans la chaîne logistique
- Identification des substances que la société doit pré-enregistrer
- Identification des substances que vous demanderez de pré-enregistrer
à votre fournisseur, pour ne pas être retiré de la chaîne logistique.
- Identification des substances alternatives pour les société susceptibles
à être retirés du marché
- Création d’un inventaire des substances et de leur chaîne logistique
Chaque société occupe une position différente en dépendant si elle est producteur, importateur ou simple utilisateur, donc les actions à entreprendre et lest questions à régles varient respectivement.
La Commission Européenne a crée un nombre des projets connus sous le nom de RIP (REACH Implementation Projects). Les RIP sont les guides pour les sociétés ayant pour but de respecter les exigences de REACH. RIP 3 possède un interêt particulier pour le secteur. Il est divisé en plusieurs sous-sections et assure une guidance détaillée.
Vous pouvez le verifier sur http://ecb.jrc.it/REACH/RIP/
Un autre outil est le NAVIGATOR, dévelopé par ECHA et a pour but de vous guider par les milliers de pages de conseils. Le navigator vous guidera aux obligations concernant une substance donnée en basant sur les réponses données par l’utilisateur aux questions de navigator. Voir le site http://reach.jrc.it/navigator_en.htm
En plus, les helpdesk nationaux ont été mis en oeuvre pour répondre à vos questions.
Visitez http://echa.europa.eu/reach/helpdesk_en.htm
Le premier délai d’enregistrement est fixé pour seulement deux ans après la fin de la période de pré-enregistrement pour les substances qui béneficient du régime transitoire suivants dans les quantités
- > 1000 t/an jusqu’au 1 décembre 2010
- > 100 t/an (R50/53) jusqu’au 1 décembre 2010
- > 1 t/an catégorie 1 ou 2 CMR jusqu’au 1 décembre 2010
Jusqu’au 31 décembre 2008, ECHA publiera sur son site Internet une base de données de toutes les substances pré-enregistrées bénéficiant du régime transitoire. Les sociétés qui ont pré-enregistré les mêmes substances participeront aux FEIS (Forums d’échange d’informations sur les substances) pour coordoner et concerter les donnée existantes, coopérer sur des nouvelles études et éviter ainsi la répétition des études, surtout menées sur des animaux.
Plus sur REACH à lire dans le prochain bulletin hocem.
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