Dans notre premier bulletin nous vous avons informé de nouvelle législation de l’UE „REACH” (Régistration, Évaluation et Autorisation de Produits Chimiques) qui va entrer en vigueur à partir de 1er Juin 2007.
La politique chimique actuelle de l’UE consiste d’environ 40 instruments législitatifs différents. Quique les nouvelles substances soient intensément testées avant qu’elles ne reçoivent l’approbation du marché, cela n’existe pas pour les substances introdiutes sur le marché avant le Septembre 1981.
Pour arrêter le traitement différent de “nouvelles” et “vieilles” substances chimiques, la législation de l’UE a adopté en Novembre 2006 la nouvelle législation “REACH”, qui a eu son début en première version en Octobre 2003.
Le but de cette législation est la protection de haute niveau pour la santé et l’environnement, pour ensurer libre circulation des substances sur le marché de l’UE et pour la tenir en équilibre avec la competitivité et l’innovation.
Maxime de cette législation est que les importeurs, fabricants aussi que les utilisateurs d’aval vont seulement importer, producer ou utiliser les substances, qui ne posent pas de danger à la santé humaine et à l’environnement.
Les objectifs principaux
- le système d’enregistrement harmonisé de tous (environ 30.000) nouveaux et existants produits chimiques, qui sont importés ou produits dans l’UE
- Importeurs et fabricants prendreront la responsabilité de prouver que leurs produits ne poseront pas de danger à la santé humaine ni à l’environnement.
- Les utilisateurs d’aval doivent fournir l’information detaillée en rapport du traitement et danger des substances.
- la transparence plus grande aux public.
- surveillance de “REACH” à travers de L’Agence Européenne de Produits chimiques.
Echéances succesives
Ce qui est le plus important ce sont les cadres temporels prevus avant que “REACH” soit complètement mis en œuvre.
En fonction de tonnage annuel importé ou fabriqué, les periodes d’enregistrement suivantes seront applicable après que “REACH” entrera en vigueur le 1er Juin 2007.
- phase de pré-enregistrement (environ18 mois)
- enregistrement de toutes les substances de plus de1000 t/a en l’espace de 3 ans (2010)
- enregistrement de toutes les substances de 10-100 t/a en l’espace de 6 ans (2013)
- enregistrement de toutes les substances de 1-10 t/a en l’espace de 11 years (2018)
Les substances CMR (substances chimiques à caractère cancérogènes, mutagènes , reprotoxiques) plus qu’1 t/a aussi que les substances à haute risque de la classification N (R50-53) plus de 100 t/a doivent être enregistrées aussi en espace de 3ans.
Les substance sans enregistrement seront exclues de la continuation de l’utilisation ou de marketing.
Dans les bulletins suivants nous allons se concentrer sur le procès d’enregistrement et sur la documentation requise.